Salut,
J'ai un adhérent qui chasse le liévre avec une meute de 6 griffons bleu, et son président d'ACCA voulait passer dans le réglement intérieur qu'il n'aurait plus le droit de chasser qu'avec 4 chiens le liévre(les chasseurs de sangliers eux n'étant pas limités en chiens)
Apres avoir consulté le secrétariat de la Faccc qui m'a fait parvenir une copie d'une même affaire qui avait fait jurisprudence, j'ai fait un courrier au président de cette ACCA, en lui stipulant:
Que le fait de reduire le nombres de chiens pour le liévre etait de la
discrimination, et que s'il persistait dans cette voie , l'intéréssé porterais plainte pour "discrimination" et que l'AFACCC66 se porterais partie civile, joint a ce courrier photocopie des cas de jurisprudence ou les sociétés ou ACCA qui ont persistée se sont vues déboutées.
Donc huit jour apres mon adhérent à reçus un coup de téléphone de son président lui disant :
Tu peux continuer a chasser avec tes six chiens, cette clause ne seras votée.
a+serge66
