Chien-Courant.com

Forum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants

Bonjour a tous, je voudrait savoir si il est possible de bénéficier du droit de chasse de ces grands parents afin d'être ayant droit dans cette commune car 'est ce que l'ont m'a dit Est-ce que c'est vrai? et si oui quelle sont les condition ?

sur une acca?

oui oui c'est une acca mais qui est dans une aica
C'est dans le jura

pour moi sa serait oui... apele ta fede il te repondron

_________________
pour gagné il faut tenté sa chance,pour faire le pied il faut etre passionné ,et pour levé il faut etre a moitié felé....

alors tu as droit à ta carte propriétaire

Tes ascendants peuvent conférer à leurs descendants la qualité de membre de droit d'une ACCA / AICA s'ils ont été apporteurs d'un ou de terrains chassable lors de la constitution de l'ACCA ou s'ils en sont propriétaires par dévolution successorale et à la condition qu'ils soient titulaires du permis de chasser validé pour l'année en cours. C'est en gros ce que dit la loi, sous réserve de l'avis du service juridique de la FACCC qui pourra compléter voire préciser ces informations.

_________________
"Avec eux et pour eux"
https://louelison.pagesperso-orange.fr/

Faut que le grand parent est le permis viser valider....
Fais toi faire une donnation entre heritier plus simple...

mes grand parents ne chassent et n'ont jamais chasser
C'est quoi une donnation entre héritier???

Tu es sur de toi?

Bin c est que ecrit herve titulaire du permis....