Nous sommes actuellement le 21 Juin 2025 07:54

! Le forum sera fermé pour une opération de maintenance,
du vendredi 15 novembre à 16h00, jusqu'au lundi 18 novembre à 13h00 !

Actualités FACCC :  Rappel : la publicité commerciale est interdite sur ce forum !




Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 49 messages ]  Aller vers la page Précédent  1, 2, 3, 4, 5  Suivant
Auteur Message
 Sujet du message : Re: infractions
Message Publié : 18 Mars 2014 07:44 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 11 Jan 2011 15:13
Message(s) : 157
Pourriez vous donner vos expériences personnelle
comme romain pour comparer la différence de jugement....
romain tu t'en ai vraiment bien sorti toi
tu connaissais bien la juge non?????


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: infractions
Message Publié : 18 Mars 2014 08:59 
Hors-ligne

Inscription : 31 Août 2011 19:31
Message(s) : 2656
Localisation : cours de pile(24520) AFACCC24
déjà une première chose a savoir,qu'elle heure a été inscrite sur le carnet de battue concernant la fin de battue,ensuite le fait d'avoir signé le PV ne l'accuse pas mais montre sa bonne foi
après avocat ou pas je ne sais pas mais une chose a faire c'est de dire la vérité sans l'enjoliver et de faire attester par les autres chasseurs que la battue été bien fini et que le sanglier était aux aboies
mais surtout rester calme et poli ;)

_________________
ImageImageImage


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: infractions
Message Publié : 18 Mars 2014 09:24 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 11 Jan 2011 15:13
Message(s) : 157
Oui je pense que rester calme est obligé
ensuite même les gardes ont vu que le sanglier était blessé
mais dise que mon pote ne le savais pas avant d arriver lui-même
au ferme
donc c'est leurs paroles contre la sienne


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: infractions
Message Publié : 18 Mars 2014 09:46 
Hors-ligne

Inscription : 31 Août 2011 19:31
Message(s) : 2656
Localisation : cours de pile(24520) AFACCC24
le fait qu'il soit blessé ou pas ne change rien,la loi dit "que le fait de servir un animal blessé ou aux aboies,n'est pas considéré comme un acte de chasse,le simple fait que les gardes reconnaissent que le sanglier était au ferme,invalide la sanction
c'est la façon dont je comprends la loi et c'est la dessus qu'il faut jouer,finalement un avocat pourrait être de bon conseils

_________________
ImageImageImage


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: infractions
Message Publié : 18 Mars 2014 22:06 
Hors-ligne

Inscription : 02 Jan 2011 15:14
Message(s) : 1274
Localisation : 07290
Pour ce qui est de consulter un avocat, il y a peut-être la possibilité de voir avec la mutirisques habitation qui parfois comporte une extension de garantie défense et recours concernant la prise en charge d'un avocat. C'est juste une idée qui me traverse l'esprit, donc à creuser...
Bien cordialement.
Faraud 07


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: infractions
Message Publié : 19 Mars 2014 06:18 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 11 Jan 2011 15:13
Message(s) : 157
Oui ça pour les assurances il est en train de se renseigner
il a été voir le président de la fédé
qu'il lui a dit qu'il a pris conscience du dossier
car il en a un exemplaire au cas où il voudrait se porter
parti civil ce qui n est pas le cas
il lui a dit qu'il aurait dû insister pour faire marquer
que l' animal était blessé
mais pour lui ce n est pas méchant
il y aurait pas de quoi s inquièter


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: infractions
Message Publié : 19 Mars 2014 06:38 
CHRISTOPHE 24 a écrit :
déjà une première chose a savoir,qu'elle heure a été inscrite sur le carnet de battue concernant la fin de battue,ensuite le fait d'avoir signé le PV ne l'accuse pas mais montre sa bonne foi
après avocat ou pas je ne sais pas mais une chose a faire c'est de dire la vérité sans l'enjoliver et de faire attester par les autres chasseurs que la battue été bien fini et que le sanglier était aux aboies
mais surtout rester calme et poli ;)


tout est dis je pense, et de toute façon si ça se passe comme pour moi ton directeur de battue devrais être convoqué a la gendarmerie pour être entendu.
et non je ne connaissais pas le juge mais sarko est mon papa! ;)
je crois que christophe a bien résumé ce qu'il y'a a faire, la fédé ne compte pas sur eux, rester calme et courtois avec le juge et tout ce passera bien!


Haut
  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: infractions
Message Publié : 19 Mars 2014 06:47 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 14 Oct 2011 20:49
Message(s) : 854
ced09 a écrit :
Oui je pense que rester calme est obligé
ensuite même les gardes ont vu que le sanglier était blessé
mais dise que mon pote ne le savais pas avant d arriver lui-même
au ferme
donc c'est leurs paroles contre la sienne

est comment peuvent il savoir qu il ne le savait pas ? :? je pense qu avec un avocat si il on fait la moindre petite erreur sur le proces ces gagnee pour ton pote mais sans avocat a mon avis sa va etre chaud car la parole des autorité et toujour mieu vue que celle du '' coupable '' ... tient nous au couran


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: infractions
Message Publié : 19 Mars 2014 07:50 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 11 Jan 2011 15:13
Message(s) : 157
Il ne le savais pas car il n'a pas été annoncé au talkie-walkie juste qu'il y avait un ferme a cette endroit la....mais bon je pense qu'ils ne sont pas au courant que les portables existe de nos jours......
on va bien voir ce que lui conseille l' avocat sur un coup de fil


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: infractions
Message Publié : 19 Mars 2014 08:17 
Hors-ligne

Inscription : 12 Nov 2012 08:46
Message(s) : 303
j'ai peur que l'avocat lui prenne bien plus cher que l'amende finale lui coutera .surtout si il prend un avocat ne connaissant pas le milieu de la chasse.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 49 messages ]  Aller vers la page Précédent  1, 2, 3, 4, 5  Suivant


Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 0 invité(s)


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de :
Aller vers :  
Propulsé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Politique de confidentialité et cookies - Panneau de gestion des cookies
Traduction et support en français