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 Sujet du message : Re: Une histoire sympa
Message Publié : 12 Avr 2012 20:50 
Hors-ligne

Inscription : 02 Mai 2010 18:09
Message(s) : 58
bjr junior 06 une chose primordiale et que la gendarmerie a du demander et le carnet de battue et surtout l heure de depart marquee sur celui ci ensuite si battue organisee ou non par acca ou sc
j ai eu des ennuis a peu pres similaires et le carnet de battue a joue en ma faveur


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 Sujet du message : Re: Une histoire sympa
Message Publié : 12 Avr 2012 21:04 
Hors-ligne

Inscription : 02 Mai 2010 18:09
Message(s) : 58
rebjr je viens encore de relire ton probleme mais en temps que battue organisee ton president est assure pour malheuresement certains deboires qui peuvent arriver quand est il au juste


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 Sujet du message : Re: Une histoire sympa
Message Publié : 12 Avr 2012 21:05 
Hors-ligne

Inscription : 07 Avr 2012 20:18
Message(s) : 19
quand il y
a 2 témoignages de collomp qui dit que mes chiens avait déja ataqué des moutons
attendu que les horaires indiqués par le témoin collomp correspondent a 15h30 en ce qui concerne l horaire de la battue et l attaque du troupeau par les chiens. je vous ai marqué se qui avait été retenue par le tribunal
et qun témoin félix a tenue les méme propos je précise qui sont tous les 2 amis du berger et qu ils ont leurs chenils a une 100métres de la bergerie et 2 autres témoins qui sont amis du berger et tout sa marqué sur la procédure d audience,et tous mes témoignages en ma faveur sont notés nul .


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 Sujet du message : Re: Une histoire sympa
Message Publié : 12 Avr 2012 21:11 
Hors-ligne

Inscription : 07 Avr 2012 20:18
Message(s) : 19
il ny a pas d horaire sur notre carnet de battue mais j ai 18 témoignages qu ils disent qu on a démarré a 16h30


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 Sujet du message : Re: Une histoire sympa
Message Publié : 12 Avr 2012 21:20 
Hors-ligne

Inscription : 07 Avr 2012 20:18
Message(s) : 19
j ai été condamné sur une déscription compatible avec mes chiens mais toujours a 15h30 alors que n étais toujours pas dans les bois


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 Sujet du message : Re: Une histoire sympa
Message Publié : 12 Avr 2012 21:27 
Hors-ligne

Inscription : 02 Mai 2010 18:09
Message(s) : 58
ok junior 06 j ai bien compris tout tu vois l importance de la tenue du carnet de battue en tant que president de mon acca c est l assurance de celle ci qui rentre en jeu
en 2 mots pour ne pas t ennuyer d avantage pense que tu peux ecrire au procureur de la republique de ta juridiction et expose lui ton cas
mais surtout en battues organisees une acca doit faire face aux problemes ou si elle est depassee sa federation et son service juridique son a notre service


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 Sujet du message : Re: Une histoire sympa
Message Publié : 12 Avr 2012 21:29 
Hors-ligne

Inscription : 29 Déc 2010 10:51
Message(s) : 1295
Localisation : Bagard
junior06 a écrit :
j ai été condamné sur une déscription compatible avec mes chiens mais toujours a 15h30 alors que n étais toujours pas dans les bois

mais ou tu etais a 15h30 et avec qui?


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 Sujet du message : Re: Une histoire sympa
Message Publié : 13 Avr 2012 08:36 
Hors-ligne

Inscription : 07 Avr 2012 20:18
Message(s) : 19
bj j ai ecrit au proc 2 suite san sans réponse 2 depuis sa femme travail au tribunal (du berger)


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 Sujet du message : Re: Une histoire sympa
Message Publié : 13 Avr 2012 08:47 
Une génisse ???? C est quoi ses chiens des DOGOS ??????? :shock: :? :lol: :lol: :lol:
Y a vraiment des marteaux !!!!!!


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