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Forum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants

Bonjour,
Un propriétaire, peut-il céder son droit de chasse à plusieurs associations de chasse loi 1901, ACCA ou pas?
Le droit de chasse est-t'il a usage "unique"?
Je ne trouve pas de texte clair sur ce sujet.

Merci d'avance pour la réponse

Je pose la question à la juriste de la FACCC et ne manquerai pas de vous tenir au courant.
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La juriste ne peut pas apporter une réponse de suite. plusieurs paramètres entrent en ligne de compte. il lui faut des précisions que je vais vous demander en MP

www.oncfs.gouv.fr › ... › Textes juridiques relatifs à la chasse › Fiches juridiques chasse

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Protégeons les ,ils nous le rendre bien

Concernant les forêts de l'ONF sachant que ce n'est qu'une délégation la réponse est OUI d'ailleurs l'ONF a souvent plusieurs délégations sur une même forêt comme la chasse à tir du grand gibier, la chasse de la bécasse et la chasse à courre.

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On parle ici d'un propriétaire privé et d'un cas très particulier. Marco n'a jamais parlé de l'ONF.

Chez moi certains propriétaires donne le droit de chasse à plusieurs personnes sur papier pour toute demande de plan de chasse notre fédération ne prend aucune demande il les annule si plusieurs sur le territoire
Maintenant les propriétaires laissent souvent leur parcelle libre mais la fédération ne les prend pas pour une demande de plan de chasse.

Après chez moi un propriétaire peut donner un droit de chasse pour 1 mètre carré nous sommes pas sous le régime de la loi verdeille tous propriétaires peu sortir ces parcelle

Même chose chez nous de petites parcelles a des propriétaires différents ou le droit de chasse est "donné"a la société de chasse du village, quelques "gros" propriétaires qui demandent " des beaux de chasse" pour leur propriétés et aussi certains qui ne donnent "rien" et qui laissent"libre le droit de chasse", mais aucun qui donne le droit de chasse a "plusieurs personnes"

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Il va falloir t'apprendre à lire ou à ne pas interpréter à ta sauce ce que les gens écrivent Beaglou, Marco parle de propriétaire et non de propriétaire privé ==> L'ONF est un propriétaire parmi tant d'autres

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