Chien-Courant.com

Forum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants

mon grand père a une maison non habiter dans un village ou je ne réside pas, puis je demander ma carte sociétaire ou autre sans être étranger???

merci de vos réponse

Non tu ne peux pas. Mais rien ne t empêche de demander, sait on jamais...

met la en résidence principale paye un des quatre impots et voila...mais demande deja s'il te prenne comme sa on ne sait jamais....

Ça dépend si c'est une acca ou une société communale. Dans le second cas c'est une association de loi 1901. Le règlement intérieur fait foi.
Demande toujours tu verra bien.

Toutes les associations de chasse ACCA,SOCIETES DE CHASSE COMMUNALES, ASSOCIATIONS DE CHASSE PRIVES,sont sont régies sous la loi du 1er Juillet 1901

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Commence par voir avec le président et après, si tu ne trouves pas d'entente tu vas plus loin.
petite info qui a son importance, pour une ACCA comme pour toute autre assoc quelle qu'elle soit, ce sont les statuts qui font loi et non le règlement intérieur.
Donc renseigne toi auprès de la préfecture, demande une copie des statuts.

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Plus je connais l'être humain et plus j'aime mes chiens
Plus je connais mes chiens et plus j'aime mes chiens

tout a fait exacte!!

D'accord avec toi Daniel,mais avec le règlement intérieur,s'il est bien écrit tu peu lui faire dire ce que tu veut, il ne peu pas ètre plus restrictif que les satuts mais assez facilement contournable quand c'est rédigé par un connaisseuril y a des associations ou le bureau se régale
Pierrot

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