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Reciprocite
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Auteur :  thomas31 [ 12 Août 2009 10:56 ]
Sujet du message :  Reciprocite

Bonjour,
est ce que la réciprocité entre 2 communes limitrophe est légale,meme si ces communes sont dans des départements différents.
En clair faut il le bidepartemental obligatoirement, et la reciprocite avec consentement mutuel estil possible entre 2 communes limitrophe. merci de vos reponses a+ thomas31

Auteur :  PatricksudSteBaume [ 12 Août 2009 11:05 ]
Sujet du message :  Re: Reciprocite

Des communes voisine dans deux departements differents,tu ne dois prendre qu'un timbre d'un des deux departements pour pouvoir chasser ou tu veux c'est la loi

Auteur :  MOZART [ 12 Août 2009 12:26 ]
Sujet du message :  Re: Reciprocite

tout à fait patrick

Auteur :  uraeus [ 12 Août 2009 12:42 ]
Sujet du message :  Re: Reciprocite

la réciprocité entre deux communes limitrophe est possible meme si elle ne sont pas du meme département,si consentement mutuel,de meme avec d'autres communes!!!se sont des décisions qui se prennent entre bureaux de société de chasse. ;)

Auteur :  PatricksudSteBaume [ 12 Août 2009 12:46 ]
Sujet du message :  Re: Reciprocite

Salut uraeus
La je crois quil parlait de permis de chasse si c'est pour la carte c'est autre chose et la tu as raison

Auteur :  uraeus [ 12 Août 2009 13:25 ]
Sujet du message :  Re: Reciprocite

nos réponses sont complémentaires.. ;)

Auteur :  thomas31 [ 12 Août 2009 13:33 ]
Sujet du message :  Re: Reciprocite

Bonjour,
en fait ma société de chasse se situe en limitrophe avec le département du gers,et depuis des annees une réciprocité sur le petit gibier et uniquement le dimanche a vue le jour et continue d'exister avec la commune limitrophe gersoise.Lors d'une réunion le président départemental nous a dit que cette pratique etait illegale.
Cet pour cette raison que je vous pose la question afin que vous puissiez m'éclairer la dessus.
Vos réponses me confirme que la réciprocité dans ce cas la ne pose pas de problème et que nous sommes dans la légalité vis a vis des textes de loi.

Auteur :  PatricksudSteBaume [ 12 Août 2009 13:40 ]
Sujet du message :  Re: Reciprocite

Nous entre le var et les bdr c'est comme ca et bien precisé ds le doc du permis de chasser des bdr
Maintenant je suis pas au courant de la possibilité de "cuisine" locale
Je pensais que c'etait national

Auteur :  PatricksudSteBaume [ 12 Août 2009 13:42 ]
Sujet du message :  Re: Reciprocite

Nous entre le var et les bdr c'est comme ca et bien precisé ds le doc du permis de chasser des bdr
Maintenant je suis pas au courant de la possibilité de "cuisine" locale
Je pensais que c'etait national

Auteur :  uraeus [ 12 Août 2009 13:46 ]
Sujet du message :  Re: Reciprocite

moi aussi patrick...d'ici se soir nos amis du forum vont nous afficher les textes de loi,je suis au boulot et dur..dur..pour moi de faire des recherches ;) A+

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