Chien-Courant.com
http://www.chien-courant.com/forumfinal/

Chiens LOF et ........séparation
http://www.chien-courant.com/forumfinal/viewtopic.php?f=34&t=20594
Page 1 sur 2

Auteur :  Ma Petite Meute [ 10 Sep 2013 07:30 ]
Sujet du message :  Chiens LOF et ........séparation

Bonjour,

Mes 4 chiens sont Lof et sur les papiers je suis la propriétaire.

Mais : :(

* je suis mariée sous le régime de la communauté

* Ulka ma Boubou ( Grand Bouvier Suisse ) a été achetée avec un chèque de notre entreprise qu'elle gardait avec moi au bureau

* Dune la beagle a été achetée avec un chèque du compte commun
* Heather et Heasy ...c'est bon ce sont les chiots de Dune

En cas de divorce, mon ....futur ex mari...... peut il vouloir ..partager les chiens ??
Un éleveur pro et avec beaucoup d'expérience comme vous m'a dit que non ...mais je n'ai pas d'écrit....
Connaissez vous ....un site...des avocats ...qui pourraient me répondre ...

où puis je trouver la réponse ?

Merci d'avance

Nicole :( :(

Auteur :  Tophe83 [ 10 Sep 2013 08:06 ]
Sujet du message :  Re: Chiens LOF et ........séparation

D'apres moi il peut soit recuperer la moitié de la valeur des chiens soit carrément pretendre recuperer la moitié des chiens eux memes !!! Desole pour toi :(

Auteur :  Pierrot 83 [ 10 Sep 2013 10:28 ]
Sujet du message :  Re: Chiens LOF et ........séparation

Vous ètes mieux placé que nous avec votre métié (assitante juridique) vous ètes carément sous le robinet :D

Auteur :  Ma Petite Meute [ 10 Sep 2013 10:38 ]
Sujet du message :  Re: Chiens LOF et ........séparation

merci de vos réponses.....

concernant le robinet .... :oops: je commence depuis cette année avant j'étais dans les services aux entreprises ....rien à voir .... et je suis en cours de formation dans le domaine du juridique , ici nous sommes concernés par les professions libérales ....donc il faudrait ....que je parle de mon problème dans mon service ....ce qui n'est pas aisé ... merci tout de même d'avoir voulu me faire rire ...

je continue à chercher :(

Auteur :  Pierrot 83 [ 10 Sep 2013 10:46 ]
Sujet du message :  Re: Chiens LOF et ........séparation

HeasyDuneUlka a écrit :
merci de vos réponses.....

concernant le robinet .... :oops: je commence depuis cette année avant j'étais dans les services aux entreprises ....rien à voir .... et je suis en cours de formation dans le domaine du juridique , ici nous sommes concernés par les professions libérales ....donc il faudrait ....que je parle de mon problème dans mon service ....ce qui n'est pas aisé ... merci tout de même d'avoir voulu me faire rire ...

je continue à chercher :(


Il y en a qui se disputent "les enfants" :o , vous c'est moins grave,vous aller vous disputer les chiens :o

Cordialement
Pierrot

Auteur :  PatricksudSteBaume [ 10 Sep 2013 11:04 ]
Sujet du message :  Re: Chiens LOF et ........séparation

Salut

On est tjs capitaine de son ame!!! courage

Auteur :  lathuillere didier [ 10 Sep 2013 11:09 ]
Sujet du message :  Re: Chiens LOF et ........séparation

Dans mon cas ,divorcçer aussi elle a garder les enfants ,et moi les chiens,je recherche une femme froide sur le pied,pas toujours entrain de japper,mdr

Auteur :  max199 [ 10 Sep 2013 11:45 ]
Sujet du message :  Re: Chiens LOF et ........séparation

A mon avis le paiement n'a rien a voir avec le proprietaire qui je penses est celui dont le nom est inscrit sur la carte d'identification un peu comme pour une voiture

Auteur :  Mimie8854 [ 10 Sep 2013 12:23 ]
Sujet du message :  Re: Chiens LOF et ........séparation

Malheureusement pour nos compagnons, pour la loi, un chien n'est pas considéré comme une personne vivante, mais comme un meuble. Et les chiens acquis pendant le mariage font partie de la communauté et devront être partagés comme le mobilier.

Auteur :  Le mountagnol [ 10 Sep 2013 18:27 ]
Sujet du message :  Re: Chiens LOF et ........séparation

Comme le dit beaglou88, tout dépend si tu les as acheté avant ou après le mariage. Si après mariage, ils appartiennent à la communauté donc aux deux personnes et entre donc dans les biens à partager d'un potentiel divorce...Mais au pire, tu peux toujours lors du divorce proposer de racheter la moitié de la valeur des chiens qui seront alors à toi, si bien sûr l'ex époux accepte de te les céder...

Page 1 sur 2 Le fuseau horaire est UTC [Heure d’été]
Powered by phpBB® Forum Software © phpBB Group
https://www.phpbb.com/