Nous sommes actuellement le 21 Juin 2025 15:42

! Le forum sera fermé pour une opération de maintenance,
du vendredi 15 novembre à 16h00, jusqu'au lundi 18 novembre à 13h00 !

Actualités FACCC :  Rappel : la publicité commerciale est interdite sur ce forum !




Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 13 messages ]  Aller vers la page 1, 2  Suivant
Auteur Message
Message Publié : 10 Sep 2013 07:30 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 26 Juil 2012 22:38
Message(s) : 30
Bonjour,

Mes 4 chiens sont Lof et sur les papiers je suis la propriétaire.

Mais : :(

* je suis mariée sous le régime de la communauté

* Ulka ma Boubou ( Grand Bouvier Suisse ) a été achetée avec un chèque de notre entreprise qu'elle gardait avec moi au bureau

* Dune la beagle a été achetée avec un chèque du compte commun
* Heather et Heasy ...c'est bon ce sont les chiots de Dune

En cas de divorce, mon ....futur ex mari...... peut il vouloir ..partager les chiens ??
Un éleveur pro et avec beaucoup d'expérience comme vous m'a dit que non ...mais je n'ai pas d'écrit....
Connaissez vous ....un site...des avocats ...qui pourraient me répondre ...

où puis je trouver la réponse ?

Merci d'avance

Nicole :( :(

_________________
Je suis à nouveau le Maître de mon Destin , mais je suis redevenue le Capitaine de mon âme

Image


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 10 Sep 2013 08:06 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 09 Mars 2009 12:03
Message(s) : 4732
Localisation : Pignans (83790) AFACCC83
D'apres moi il peut soit recuperer la moitié de la valeur des chiens soit carrément pretendre recuperer la moitié des chiens eux memes !!! Desole pour toi :(

_________________
La chasse pour et avec mes chiens courants !!!
Image


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 10 Sep 2013 10:28 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 09 Mars 2009 09:22
Message(s) : 11168
Localisation : HautVar afaccc83
Vous ètes mieux placé que nous avec votre métié (assitante juridique) vous ètes carément sous le robinet :D

_________________
Image


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 10 Sep 2013 10:38 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 26 Juil 2012 22:38
Message(s) : 30
merci de vos réponses.....

concernant le robinet .... :oops: je commence depuis cette année avant j'étais dans les services aux entreprises ....rien à voir .... et je suis en cours de formation dans le domaine du juridique , ici nous sommes concernés par les professions libérales ....donc il faudrait ....que je parle de mon problème dans mon service ....ce qui n'est pas aisé ... merci tout de même d'avoir voulu me faire rire ...

je continue à chercher :(

_________________
Je suis à nouveau le Maître de mon Destin , mais je suis redevenue le Capitaine de mon âme

Image


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 10 Sep 2013 10:46 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 09 Mars 2009 09:22
Message(s) : 11168
Localisation : HautVar afaccc83
HeasyDuneUlka a écrit :
merci de vos réponses.....

concernant le robinet .... :oops: je commence depuis cette année avant j'étais dans les services aux entreprises ....rien à voir .... et je suis en cours de formation dans le domaine du juridique , ici nous sommes concernés par les professions libérales ....donc il faudrait ....que je parle de mon problème dans mon service ....ce qui n'est pas aisé ... merci tout de même d'avoir voulu me faire rire ...

je continue à chercher :(


Il y en a qui se disputent "les enfants" :o , vous c'est moins grave,vous aller vous disputer les chiens :o

Cordialement
Pierrot

_________________
Image


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 10 Sep 2013 11:04 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 10 Mars 2009 11:51
Message(s) : 2056
Localisation : Cuges les pins 13
Salut

On est tjs capitaine de son ame!!! courage


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 10 Sep 2013 11:09 
Hors-ligne

Inscription : 26 Mars 2013 19:36
Message(s) : 517
Localisation : '42
Dans mon cas ,divorcçer aussi elle a garder les enfants ,et moi les chiens,je recherche une femme froide sur le pied,pas toujours entrain de japper,mdr


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 10 Sep 2013 11:45 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 09 Nov 2009 20:58
Message(s) : 1618
Localisation : Corrèze
A mon avis le paiement n'a rien a voir avec le proprietaire qui je penses est celui dont le nom est inscrit sur la carte d'identification un peu comme pour une voiture


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 10 Sep 2013 12:23 
Malheureusement pour nos compagnons, pour la loi, un chien n'est pas considéré comme une personne vivante, mais comme un meuble. Et les chiens acquis pendant le mariage font partie de la communauté et devront être partagés comme le mobilier.


Haut
  
Répondre en citant  
Message Publié : 10 Sep 2013 18:27 
Hors-ligne

Inscription : 28 Août 2009 20:46
Message(s) : 328
Localisation : Ariège
Comme le dit beaglou88, tout dépend si tu les as acheté avant ou après le mariage. Si après mariage, ils appartiennent à la communauté donc aux deux personnes et entre donc dans les biens à partager d'un potentiel divorce...Mais au pire, tu peux toujours lors du divorce proposer de racheter la moitié de la valeur des chiens qui seront alors à toi, si bien sûr l'ex époux accepte de te les céder...


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 13 messages ]  Aller vers la page 1, 2  Suivant


Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 2 invité(s)


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de :
Aller vers :  
Propulsé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Politique de confidentialité et cookies - Panneau de gestion des cookies
Traduction et support en français