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ACCA et Societe de Chasse Communale? http://www.chien-courant.com/forumfinal/viewtopic.php?f=34&t=13054 |
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Auteur : | alex69 [ 08 Fév 2012 13:18 ] |
Sujet du message : | ACCA et Societe de Chasse Communale? |
Salut voila j'aurai voulu connaitre la difference qu'il y a entre une acca et une societe de chasse communale? Chez moi il existe une communale et une privée la communale organise un banquet aux proprietaire et la privée verse une location aux propriétaire, si tout va bien une seule chasse devrait se reformé puisque depuis 4ans les deux sociétés chassent ensemble. faudra t-il toujour payer les terrains ou bien ce n'est pas obligatoire...? |
Auteur : | Jeune Piqueur [ 08 Fév 2012 15:13 ] |
Sujet du message : | Re: ACCA et Societe de Chasse Communale? |
Une acca est "controle par le prefet, pas la chasse communale. Si il se forme une sociéte de chasse communale, il faudra juste les baux de chasse signés, mais pas obligé de payer. Par contre, peut etre que ton département a obligation dêtre en acca. Renseigne toi auprés de ta Fdé de chasse. |
Auteur : | uraeus [ 08 Fév 2012 17:59 ] |
Sujet du message : | Re: ACCA et Societe de Chasse Communale? |
Voici des liens de posts concernant ce sujet: viewtopic.php?f=34&t=5230 viewtopic.php?f=34&t=1842 Tu y trouveras quelques infos...ajoutées aux prochaines qui vont venir, tu devrais trouver les réponses que tu attends. |
Auteur : | thierry04 [ 08 Fév 2012 18:32 ] |
Sujet du message : | Re: ACCA et Societe de Chasse Communale? |
pourquoi pas ACCA pour tout le monde ????? |
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