Nous sommes actuellement le 21 Juin 2025 14:44

! Le forum sera fermé pour une opération de maintenance,
du vendredi 15 novembre à 16h00, jusqu'au lundi 18 novembre à 13h00 !

Actualités FACCC :  Rappel : la publicité commerciale est interdite sur ce forum !




Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 4 messages ] 
Auteur Message
Message Publié : 08 Fév 2012 13:18 
Hors-ligne

Inscription : 08 Mars 2009 21:16
Message(s) : 1318
Localisation : Le Perreon 69460
Salut voila j'aurai voulu connaitre la difference qu'il y a entre une acca et une societe de chasse communale?
Chez moi il existe une communale et une privée la communale organise un banquet aux proprietaire et la privée verse une location aux propriétaire, si tout va bien une seule chasse devrait se reformé puisque depuis 4ans les deux sociétés chassent ensemble. faudra t-il toujour payer les terrains ou bien ce n'est pas obligatoire...?

_________________
"Une bonne chasse est une bonne gestion, une bonne gestion est une bonne chasse et la plus belle des chasses est la plus belle des gestions."CM Le perreon 2009


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 08 Fév 2012 15:13 
Hors-ligne

Inscription : 25 Fév 2011 10:46
Message(s) : 729
Localisation : Seysses-Saves
Une acca est "controle par le prefet, pas la chasse communale. Si il se forme une sociéte de chasse communale, il faudra juste les baux de chasse signés, mais pas obligé de payer. Par contre, peut etre que ton département a obligation dêtre en acca. Renseigne toi auprés de ta Fdé de chasse.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 08 Fév 2012 17:59 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 15 Mars 2009 19:33
Message(s) : 3354
Localisation : Carnoules.AFACCC83,Adhérent En Meute,Adhérent Club du Bleu, Adhérent SCC,Adhérent ANDCTG,
Voici des liens de posts concernant ce sujet:
viewtopic.php?f=34&t=5230
viewtopic.php?f=34&t=1842
Tu y trouveras quelques infos...ajoutées aux prochaines qui vont venir, tu devrais trouver les réponses que tu attends.

_________________
longue et belle vie a nos chiens


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 08 Fév 2012 18:32 
pourquoi pas ACCA pour tout le monde ?????


Haut
  
Répondre en citant  
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 4 messages ] 


Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 1 invité


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de :
Aller vers :  
Propulsé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Politique de confidentialité et cookies - Panneau de gestion des cookies
Traduction et support en français