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 Sujet du message : Faire le pied
Message Publié : 01 Fév 2012 09:42 
Hors-ligne

Inscription : 02 Fév 2011 19:09
Message(s) : 131
pendant la saison de chasse je faisais le pied avec un invite nous sommes arrives a notre limite et a cet endroit nous n avons pas pu passer car il ya un rocher assez haut donc nous avons chercher a le contourner et lorsque nous sommes arrivés au dessus nous nous sommes retrouvés 50m sur la commune voisine ou un chasseur nous attendais et a commencé a nous insulter nous sommes restes calme et avons repris notre limite ce chasseur a porté plainte je viens d etre convoqué aux garde et ils m ont dis chasse sur autrui donc je voudrais savoir si un chasseur c est trouvé dans une situation comme moi et combien cela lui a couté merci


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 Sujet du message : Re: faire le pied
Message Publié : 01 Fév 2012 09:56 
Hors-ligne
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Inscription : 16 Mars 2009 13:59
Message(s) : 2312
Localisation : Liginiac (19 160)
Faire le pied n'est pas considérer comme un acte de chasse, il me semble, normalement tu ne risuqes rien !!!

Après il faut que le chien soit en longe et être sans fusils il me semble.


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 Sujet du message : Re: faire le pied
Message Publié : 01 Fév 2012 11:11 
Hors-ligne

Inscription : 31 Août 2011 19:31
Message(s) : 2656
Localisation : cours de pile(24520) AFACCC24
arnaud19 a écrit :
Faire le pied n'est pas considérer comme un acte de chasse, il me semble, normalement tu ne risuqes rien !!!

Après il faut que le chien soit en longe et être sans fusils il me semble.

100% d'accord mais je sais pas si il n'y a pas une histoire de chemin

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 Sujet du message : Re: faire le pied
Message Publié : 01 Fév 2012 12:25 
Hors-ligne

Inscription : 20 Juil 2011 20:55
Message(s) : 186
Pas vu pas pri :twisted: non sans blague comment pourrait il te verbaliser sans même t avoir vu( le garde)??sur la parole d' un chasseur? Ça serais trop facile non?
Est ce qu il y avait des panneaux pour délimiter la chasse déjà ?


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 Sujet du message : Re: faire le pied
Message Publié : 01 Fév 2012 12:45 
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Inscription : 14 Oct 2011 20:49
Message(s) : 854
je pense pas qu il puisse te verbalisée car je pense que temps qu il n y a pas eu de tire ou un animal tuée chez les voisin il n y a pas lieu d avoir chasse sur autrui renseigne toi bien ;) ,L'article L 420-3 definie que NON, le fait de repérer sans arme les traces du gibier, de faire le pied, ne constitue pas un acte de chasse. donc si il n y a pas acte de chasse pas de chasse sur autrui mais renseigne toi bien quand même .
kevin :)


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 Sujet du message : Re: faire le pied
Message Publié : 01 Fév 2012 13:08 
Hors-ligne

Inscription : 24 Nov 2010 10:16
Message(s) : 987
http://www.chien-courant.com/juridique/documents/16.pdf

voila avec ça tu devrais pouvoir prouver que faire le pied n'est pas un acte de chasse ;)
si tu n'avais pas de fusil bien sur!!!!


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 Sujet du message : Re: faire le pied
Message Publié : 01 Fév 2012 16:39 
Hors-ligne

Inscription : 08 Mars 2009 22:06
Message(s) : 252
Localisation : Jura
Bonjour
J'ai un ami qui s'est fait "prendre" ds les mêmes circonstances.
Faire le pied ne constitue pas un acte de chasse mais il faut être sur SON territoire et pas celui des autres.

Sur le conseil de l'ONCFS informé par le plaignant, mais avant dépôt de plainte, il s'est excusé après du responsable de l'autre ACCA... Donc il a joué profil très très bas.
Il n'y a pas eu de suites.

On voit bien que l'on est parfois dans un monde de fous prêts à envoyer un gars au tribunal pour un rien.

_________________
Je voudrais que la nature reste un jardin oublié où poussent les herbes folles de la passion.


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 Sujet du message : Re: Faire le pied
Message Publié : 01 Fév 2012 19:34 
Hors-ligne

Inscription : 24 Nov 2010 10:16
Message(s) : 987
comment les personne qui ont "pris" ton ami on pus prouver qu'il faisait le pied et qu'il ne promenait pas simplement son chien, je pense que l'on peut promener son chien ou on veut non :?


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 Sujet du message : Re: Faire le pied
Message Publié : 01 Fév 2012 21:04 
Hors-ligne

Inscription : 07 Oct 2011 20:23
Message(s) : 258
SLT.JE SUIS BIEN D ACCORD AVEC TOUT CE QUE VOUS RACONTER LA MAIS JE PENCE QU IL NE FAUT PAS LES PRENDRE POUR DES GUIGNOL QUAND MEME.JE DIT CA CAR J AI DEJA EU LE PROBLEME PROMENET UN BICHON EN LAISSE OU PROMENET UN COURRANT SE N EST PAS LA MEME CHOSE.MOI PERSONNELEMENT JE PREND UN ACTION DE CHASSE SUR LE TERRITOIRE VOISIN POUR POUVOIR FAIRE LE PIED CAR POUR FAIRE LE PIED FAUT AVOIR UNE CARTE ACTIONNAIRE SUR LE TERRITOIRE :lol: :lol:


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 Sujet du message : Re: Faire le pied
Message Publié : 01 Fév 2012 21:33 
Hors-ligne

Inscription : 07 Oct 2011 20:23
Message(s) : 258
J AI BIEN DIT FAIRE LE PIED ET NON PROMENER TON CHIEN POUR FAIRE SA CROTTE :evil:


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