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Mon ACCA refuse les chiens courants.
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Auteur :  fufu39 [ 12 Sep 2011 14:03 ]
Sujet du message :  Mon ACCA refuse les chiens courants.
bjr a tous,voila j'ai commencé la chasse il y a 3 ans.comme premier chien j'ai acheté un beagle ( un mâle) mais sans le savoir le chien courant est interdit dans mon acca (car les personnes disent que sa fait fuir le gibier) mais il l'autorise pour les battues.alors je me suis renseigné au prêt de la FDC il mon dit qu'il n'avait pas le droit d'interdire le chien courant donc le président de mon acca a été mis au courant,nous avons donc procédé a un vote avec les personnes de la société.Le vote a été favorable pour moi a part qu'il est limité a 1 chien courant par groupe de chasseur (se que je trouve complétement débile mais bon ) bref cette année j'ai récupéré une femelle d'une sailli que j'ai fait faire avec la beagle d'un copain.Mon acca ne veut pas changer le règlement de la société concernant la limitation a 1 chien courant par groupe de chasseur.je n'arrive pas les faire changer d'avis,en plus il on très bien vu que la population de lièvre na pas diminué depuis que je chasse avec mon chien bref sa fou franchement la MERDE ( dsl d'employé se terme).Bref quand je suis aller validé mon permis une personne de la FDC ma demandé si sa se passait bien dans ma société donc je lui ait raconté le problème qu'il y avait et cette personne ma dit qu'il n'avait pas le droit de faire sa car c'était de la discrimination,et en regardant le règlement intérieur de ma société il a vu qu'il n'était pas signé mais juste tamponné par l'association en charge de vérifier les règlements(je ne sait pu comment elle s'appelle) donc apparemment le règlement n'ai pas valable.
J'en vient a ma question '' est ce que ma société a le droit ou pas de limité a 1 chien courant par groupe de chasseur et si le règlement est valable ou pas''
dsl d'avoir écrit un roman mais j'ai vraiment besoin d'aide.
merci cordialement
Auteur :  Ragot15 [ 12 Sep 2011 14:38 ]
Sujet du message :  Re: mon acca refuse les chiens courants
2 réponses :

- sur le fond, une ACCA ne peut limiter que le prélèvement (nombre, jours ouverts, date d'ouverture) et ce de façon plus restrictive que l'Arrêté préf mais ne peut limiter le nombre de chiens !

- sur la forme, si pas d'entente amiable sollicite l'assistance juridique créée pour cela !
Auteur :  coco MADANI [ 12 Sep 2011 14:58 ]
Sujet du message :  Re: mon acca refuse les chiens courants
si tu me dis que c'est dans le jura ca ne m'étonne pas du tout,nous a l'epoque c'est eux qui nous disait combien de chiens lacher sur des cochons,c'était meme pas des sangliers ils étaient couchés a 200m maxi :lol: aujourd'hui j'en rigole puisque avec mes amis sa nous arrive d'en mettre entre 18 et 25 maintenant,alors ne te prend pas la tete et change vite de territoire et de fréquentation tu verras tu seras beaucoup mieux tu te poseras plus la question après.. :D
je n'ai pas repondu a ta question mais si c'est dans le jura ca sera de plus en plus j'en entend toutes les semaines... :roll:
Auteur :  serge66 [ 12 Sep 2011 15:17 ]
Sujet du message :  Re: mon acca refuse les chiens courants
Salut,
NON le cas c'est produit dans mon Afacc j'ai fait un courrier au Président de l'ACCA sous menace que la personne déposerai une plainte au tribunal et que l'Afaccc66 se porterai partie civile, et ce reglement a vite été enlevé du reglement intérieur de cette ACCA.
=> De plus l'assurance juridique de la FACCC est là pour t'aider dans ce genre de situation
=> mais peut etre n'est tu pas adhérent de la FACCC.
:arrow: Je ne l'ai pas vu dans la rubrique "présentation" merci de passer par cette rubrique afin que nous fassions un peu plus connaissance :mrgreen:
serge
Auteur :  fredgriffon bleu [ 12 Sep 2011 16:27 ]
Sujet du message :  Re: mon acca refuse les chiens courants
Si le reglement n'est pas valable comme tu as l'air de le préciser alors chasse avec tes chiens tout en le leur spécifiant qu'il ne peuvent pas te l'interdire cela ressemble un peu à une "dictacture".
Chez nous ils voulaient faire un peu pareil mais tous les chasseurs aux chiens courrants se sont mobilisés en bohicotant l'achat de carte sur la societé,résultat aboli.
Auteur :  fufu39 [ 12 Sep 2011 16:54 ]
Sujet du message :  Re: mon acca refuse les chiens courants
oui ba oui je chasse dans le jura ( la ou j'habite) et j'ai une action en bresse pour le gros gibier.
le gars de la FDC a envoyé un mail a l'association pour que le réglement intérieur soit revu correctement en soulignant bien que c'était de la descrimination. apparament il n'est pas valable.
comme a di Mr ''fredgriffon bleu'' si je pouvais faire cela oui je le ferais mais le probléme ses que nous somme 13 chassseurs dont 9 de la méme famille et vu que l'on na pas vraiment un super téritoire de chasse ba pour trouver des actionnaires sa va étre difficile.

comment faire pour contacter l'assistance juridique??

et merci d'avoir répondu a mes question
Auteur :  Lapeyre [ 12 Sep 2011 19:59 ]
Sujet du message :  Re: mon acca refuse les chiens courants
fufu39 a écrit :
oui ba oui je chasse dans le jura ( la ou j'habite) et j'ai une action en bresse pour le gros gibier.
le gars de la FDC a envoyé un mail a l'association pour que le réglement intérieur soit revu correctement en soulignant bien que c'était de la descrimination. apparament il n'est pas valable.
comme a di Mr ''fredgriffon bleu'' si je pouvais faire cela oui je le ferais mais le probléme ses que nous somme 13 chassseurs dont 9 de la méme famille et vu que l'on na pas vraiment un super téritoire de chasse ba pour trouver des actionnaires sa va étre difficile.

comment faire pour contacter l'assistance juridique??

et merci d'avoir répondu a mes question

Tu appelles Ninon au secrétariat FACCC 03 84 48 02 43 pour qu'elle te briffe au niveau procèdure et stratégie, tu lui adresses ensuite par mail ou fax le p...... de règlement intérieur, de manière à ce que l'asso puisse "dégainer", en copiant ce qu'a fait Serge 66 dans un passé récent.
On ne va pas se laisser marcher sur les pieds par des racistes intégristes, non mais ?Allez, bonne chance et tiens-nous au courant.
Auteur :  Lapeyre [ 12 Sep 2011 19:59 ]
Sujet du message :  Re: mon acca refuse les chiens courants
Lapeyre a écrit :
fufu39 a écrit :
oui ba oui je chasse dans le jura ( la ou j'habite) et j'ai une action en bresse pour le gros gibier.
le gars de la FDC a envoyé un mail a l'association pour que le réglement intérieur soit revu correctement en soulignant bien que c'était de la descrimination. apparament il n'est pas valable.
comme a di Mr ''fredgriffon bleu'' si je pouvais faire cela oui je le ferais mais le probléme ses que nous somme 13 chassseurs dont 9 de la méme famille et vu que l'on na pas vraiment un super téritoire de chasse ba pour trouver des actionnaires sa va étre difficile.

comment faire pour contacter l'assistance juridique??

et merci d'avoir répondu a mes question

Tu appelles Ninon au secrétariat FACCC 03 84 48 02 43 pour qu'elle te briffe au niveau procèdure et stratégie, tu lui adresses ensuite par mail ou fax le p...... de règlement intérieur, de manière à ce que l'asso puisse "dégainer", en copiant ce qu'a fait Serge 66 dans un passé récent.
On ne va pas se laisser marcher sur les pieds par des racistes intégristes, non mais ? Allez, bonne chance et tiens-nous au courant.
Auteur :  Rudy [ 12 Sep 2011 20:47 ]
Sujet du message :  Re: Mon ACCA refuse les chiens courants.
La réponse a été faite, contacte le secrétariat de la FACCC pour utiliser ton assurance juridique et cela serait bien que ton expérience passe dans le carton rouge de Chien Courant.
Auteur :  JML 83 [ 12 Sep 2011 21:58 ]
Sujet du message :  Re: Mon ACCA refuse les chiens courants.
Rudy a écrit :
La réponse a été faite, contacte le secrétariat de la FACCC pour utiliser ton assurance juridique et cela serait bien que ton expérience passe dans le carton rouge de Chien Courant.

+1avec ce qui t'as été répondu, très bonne idée de rudy ça mettrait au courant tous les lecteurs de la revue de la marche à suivre dans ce cas, quand on pense que des règlements a la con comme ça existe encore je pense qu'on a gagné quelques batailles mais pas encore la guerre, les pires ennemis de la chasse ce sont les chasseurs qui ne veulent pas évoluer et protéger leurs près carres en pratiquant l'exclusion des autres modes de chasses
restons groupé mes frères.
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