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 Sujet du message : Re: Problèmes de voisinage
Message Publié : 14 Fév 2012 21:26 
Hors-ligne
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Inscription : 10 Mars 2009 00:17
Message(s) : 1373
Localisation : CHARENTE
Salut je pense que tu as bien fais , surtout tu tiens les engagements que tu as pris par écrit.
Dans ton village y a t-il un policier municipal ou un garde champêtre dans ce cas il peut venit constater que tout est fait pour faire cesser les nuisances et rendra compte au maire par le bais d'un constat.
Il pourra aussi mener une enquête de voisinage pour apprécier la situation et en informer le maire. ( rapport d'information)
Ces écrits font foi jusqu’à preuve du contraire et relateront la situation exacte, donc sois au carré.
Si la commune n'est pas dotée d'un PM ou GC le maire peut venir se rendre compte par lui même de plus il a qualité D'OPJ (officier de police judiciaire).
De ton côté fais des photos de ton installation et des améliorations que tu auras faites. Transmet les au maire.
Quand au chien qui vient pisser sur ton chenil cela prouve qu'il est libre de tous mouvement et hors de surveillance de son maître cela s'appelle de la divagation et c'est interdit par la loi et surement par un arrêté municipal ;) les hurlements de chien ça aussi c'est interdit.
Les emmerdeurs ont souvent beaucoup a se reprocher c'est même comme ça qu'on les reconnait :lol:
A ta disposition en espérant t'avoir aidé.

_________________
Chacun est responsable de tous. A de Saint Exupéry


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 Sujet du message : Re: Problèmes de voisinage
Message Publié : 18 Mars 2012 11:51 
Hors-ligne

Inscription : 17 Jan 2012 19:15
Message(s) : 10
Bonjour a tous,
Je viens vous donner des nouvelles concernant mon souci de voisinage. Donc je viens de recevoir un courrier de la mairie pour m'informer que le maire a envoye un courrier a mes chers voisins en leur indiquant les mesures que je comptai prendre et surtout en leur precisant qu'ils etaient les seuls a se plaindre dans le quartier. Voila j'espere que ce mauvais episode ce terminera sur ses quelques lignes.


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 Sujet du message : Re: Problèmes de voisinage
Message Publié : 18 Mars 2012 12:55 
Hors-ligne
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Inscription : 09 Mars 2009 09:22
Message(s) : 11168
Localisation : HautVar afaccc83
serge07690 a écrit :
Bonjour a tous,
Je viens vous donner des nouvelles concernant mon souci de voisinage. Donc je viens de recevoir un courrier de la mairie pour m'informer que le maire a envoye un courrier a mes chers voisins en leur indiquant les mesures que je comptai prendre et surtout en leur precisant qu'ils etaient les seuls a se plaindre dans le quartier. Voila j'espere que ce mauvais episode ce terminera sur ses quelques lignes.


A mon avis tu a choisi la meilleure solution avec le maire et tes voisin a eux d'ètre assez intelligents pour arréter la le conflit!!!
Pierrot

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