Chien-Courant.com

Forum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants

Chez nous, nous remettons automatiquement les statuts et le règlement intérieur de la société à chaque nouveau sociétaire. C'est la moindre des choses!

slt voilas j'ai reçus les statuts de l'acca que j'ai demande a la prefecture !! par contre pas de cette annee !!

Bonsoir,
Arsouille : vous avez probablement reçu les derniers documents en vigueur. Si des modifications ont été faites( votées)mais pas transmises, c’est ce qui est déposé qui est opposable . En principe c’est comme ça ?

Effectivement les statuts que tu a reçu ce sont les seuls qui font "foi" !!!!!!! C'est ceux qui ont été déposé en préfecture!!!!!!

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C'est normal, les statuts ne sont pas révisés tous les ans. Par contre la préfecture a bien la dernière version, pas d'inquiétude.

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Si les chiens chassent, laisse faire.....

oui c'est l'annee ou l'on a refait le bureau et que tout le monde (sauf moi ) a valide le fameux RIC !!