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| Réglementation parc d'entraînement http://www.chien-courant.com/forumfinal/viewtopic.php?f=14&t=13687 |
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| Auteur : | ggv04 [ 26 Mars 2012 18:48 ] |
| Sujet du message : | Réglementation parc d'entraînement |
bonjour a tous il me semble qu'il y a plusieurs propriétaires de parc, j'aimerais connaître la réglementation, les autorisations a demander et les normes d'avance merci!! |
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| Auteur : | yo04 [ 26 Mars 2012 19:01 ] |
| Sujet du message : | Re: Réglementation parc d'entraînement |
renseigne toi a la DDA .Pour l entrainement toute l année il faut impérativement une habitation dedans ! Ensuite chaque département a ses normes . La clôture doit être enterer de 40 Cm et dépasser de 180 Cm , et avoir un piquet tous les 5 mètres .La clôture doit empêcher tout animal petit est gros de rentrée ou de sortir . |
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| Auteur : | ggv04 [ 26 Mars 2012 20:06 ] |
| Sujet du message : | Re: Réglementation parc d'entraînement |
tu veut dire qu'il faut payer une taxe d"habitation pour un bâtiment qui ce situe dans le parc?? |
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| Auteur : | beagleben44 [ 29 Mars 2012 21:44 ] |
| Sujet du message : | Re: Réglementation parc d'entraînement |
ggv04 a écrit : tu veut dire qu'il faut payer une taxe d"habitation pour un bâtiment qui ce situe dans le parc?? Salut, Je pense qu'il faut que ta maison soit dans le parc... Certain confirmeront peut etre... A+ |
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| Auteur : | CHRISTOPHE 24 [ 30 Mars 2012 07:06 ] |
| Sujet du message : | Re: Réglementation parc d'entraînement |
non s'il n'y a pas eu de changement,il faut que tu habites dans le parc sinon ça change la dénomination et les périodes d'utilisations je m'étais renseigné il y a une dizaine d'année pour en faire un et comme je n'habitais pas a cet endroit qui de plus est n'est pas constructible,j'avais laissé tomber mais c'était il y a 10 ans donc 
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| Auteur : | julien06 [ 30 Mars 2012 07:11 ] |
| Sujet du message : | Re: Réglementation parc d'entraînement |
je n'ai pas le temps de rechercher, mais il éxiste un sujet super complet déjà traité sur le forum 
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| Auteur : | CHRISTOPHE 24 [ 30 Mars 2012 07:23 ] |
| Sujet du message : | Re: Réglementation parc d'entraînement |
j'ai trouvé ça si ça peux te renseigner http://www.actualites-peche-chasse.com/ ... en-enclos/ et ça http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiq ... los-ar1109 |
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| Auteur : | hacienda06 [ 30 Mars 2012 08:50 ] |
| Sujet du message : | Re: Réglementation parc d'entraînement |
ggv04 a écrit : tu veut dire qu'il faut payer une taxe d"habitation pour un bâtiment qui ce situe dans le parc?? Exactement c'est obligatoire mais 20m2 suffis . La nouvelle réglementation 6héctares , mais fait gaffe tous les 2ans la loie change depuis une quinzaine d'années |
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| Auteur : | ggv04 [ 30 Mars 2012 10:43 ] |
| Sujet du message : | Re: Réglementation parc d'entraînement |
ok je vous remercie!!!
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| Auteur : | max199 [ 30 Mars 2012 12:16 ] |
| Sujet du message : | Re: Réglementation parc d'entraînement |
Je me suis renseigné il y a peu et il demandaient simplement un abris avec eau électricité et téléphone. Mais bon j'ai l'impression que la règlementation est un peu aléatoire. |
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