marco32 a écrit :
Bonjour,
Un propriétaire, peut-il céder son droit de chasse à plusieurs associations de chasse loi 1901, ACCA ou pas?
Le droit de chasse est-t'il a usage "unique"?
Je ne trouve pas de texte clair sur ce sujet.
Merci d'avance pour la réponse
beaglou88 a écrit :
daniel a écrit :
Concernant les forêts de l'ONF sachant que ce n'est qu'une délégation la réponse est OUI d'ailleurs l'ONF a souvent plusieurs délégations sur une même forêt comme la chasse à tir du grand gibier, la chasse de la bécasse et la chasse à courre.
On parle ici d'un propriétaire privé et d'un cas très particulier. Marco n'a jamais parlé de l'ONF.
Il va falloir t'apprendre à lire ou à ne pas interpréter à ta sauce ce que les gens écrivent Beaglou, Marco parle de propriétaire et non de propriétaire privé ==> L'ONF est un propriétaire parmi tant d'autres