Cédric 47 a écrit :
Oui Pierrot tu as raison, je viens de faire la demande des statuts car mon président ne s'en occupe pas.
Tu peux également les demander à FD qui peut te les envoyer par Mail
Comme le précise Manu23, dans le cas ou ce propriétaire chasseur vous enquiquine trop (je reste poli) vous pouvez demander au préfet de l'exclure de l'ACCA après l'avoir convoqué par lettre recommandé avec accusé de réception, au moins 8 jours avant, afin de lui notifier votre requête.
lorsque tu auras les statuts, tu verras, normalement à l'article 16, que c'est bien précisé
Il est vrai qu'il a du terrain sur l'ACCA, mais lui aussi profite de tout le territoire de l'ACCA.
@+bob